Me Marcel Yabili, un chercheur indépendant de Lubumbashi vient de publier un ouvrage intitulé “RDC : La nouvelle fiscalité réglementaire 50.000 taxes, redevances et droits, 30 ministres, 26 provinces, 1435 entités territoriales décentralisées”
Cet ouvrage de 240 pages, imprimé par Médiaspaul de Kinshasa est une première présentation de l’ensemble du système des impositions en RD Congo, et, en particulier, de la fiscalité réglementaire en général.
Selon, l’auteur, ce livre met à la disposition des autorités politico-administratives les textes légaux en la matière avec les taxes au niveau des provinces, villes, communes, secteurs et chefferies.
Il aborde différentes questions notamment la rétrocession de 40%, parle de la décentralisation et de ce que l’Etat exige comme taxe afin d’aider la population à s’approprier ces notions pour éviter les dérapages et mal entendus dans ce secteur.
Ce livre avec un CD contenant de données est disponible en micro carte qui renferme les arrêtés ministériels, les espèces d’impositions provinciales, urbaines, communales, de secteurs et chefferies déployés en 50.000 taxes, droits et redevances.
Il constitue aussi une mine d’informations descriptives et didactiques pour des législateurs, des administrations et des chercheurs et étudiants
AcpCongo